Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALM
PREVOST FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CALM EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3343059
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
CALM de PREVOST FREDERIC

Présentation de la marque CALM

Déposée le 24 février 2005 par PREVOST FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est PREVOST FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CALM EN FORMATION domicilié(e) 40 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREVOST FREDERIC domicilié(e) 40 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM est expirée depuis le 24 février 2015.


PREVOST FREDERIC AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CALM EN FORMATION - 40 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


PREVOST FREDERIC - 40 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; Biscuiterie ; Gâteaux ; Sucreries ; Chocolat ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; Nectars de fruits ; Sodas ; Apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux ; Extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.